Lois municipales
- À lire:
Ces lois sont des règles RP seulement. À ne pas confondre avec les règles du serveur. Leur non-respect ne mènera pas à un kick ou un ban par le staff, mais plutôt à une contravention à payer à la mairie. Pour toute plainte relative à ces lois, dirigez vous sur le sujet du
tribunal, et non dans la section des plaintes du forum! Merci.
Loi sur la citoyenneté1-1. Tout nouvel habitant s'installant à Aelia pour la première fois a droit à une prime de bienvenue de 500 L.
1-1.1. Le nouveau citoyen doit demeurer à Aelia pendant une période minimale de 7 jours avant de recevoir la prime.
1-2. Un Aelien a droit à une prime de parrainage de 300 L s'il invite un Loytonien à s'installer dans la même ville.
1-2.1. La personne parrainée doit demeurer à Aelia pendant au moins 30 jours pour que le parrain reçoive la prime.
Loi sur le commerce2-1. Tout commerçant d'Aelia a droit d'obtenir un commerce gratuitement sur l'île d'Aelia.
2-1.1. Dans les zones commerciales suivantes uniquement : Rue Lentodrole, gare centrale et rue de l'Avenir. Un commerçant devra payer pour obtenir un magasin ailleurs.
2-1.2. L'espace commercial n'est que prêté et appartient toujours à la ville.
2-1.3. Une autorisation doit être obtenue auprès du conseil municipal avant d'effectuer des rénovations ou des changements esthétiques majeurs sur ces commerces.
2-1.4. En cas d'absence prolongée, la ville est libre d'offrir le commerce à un autre marchand.
2-2. Les citoyens ne résidant pas à Aelia ne peuvent pas posséder de commerce sur le territoire Aelien.
2-2.1. S'ils souhaitent y commercer, ils peuvent vendre leurs produits au
Kaspéluféa.
2-2.2. Il leur est interdit de vendre leurs produits ailleurs sur le territoire d'Aelia.
2-2.3. Les Aeliens ne peuvent pas vendre leurs produits au Kaspéluféa.
2-3. La municipalité d'Aelia a l'obligation de payer les frais ou taxes des commerçants Aeliens souhaitent étendre leur commerce dans d'autres villes, jusqu'à un maximum de 600 L par commerce.
2-3.1 À hauteur d'un commerce par commerçant par ville active.
Loi sur l'agriculture3-1. Tout épicier, horticulteur, tisserand, éleveur ou ébéniste Aelien a droit d'obtenir gratuitement un terrain en zone rurale pour la pratique des activités liées à son métier.
3-1.1. En cas de déménagement ou de changement de métier, le terrain doit être vendu à la ville ou à un commerçant répondant aux critères d'obtention d'un terrain en zone rurale d'Aelia.
3-1.2. En cas de retour, celui-ci peut récupérer le même terrain gratuitement s'il est inoccupé.
Loi sur l'environnement4-1. La coupe d'arbres est interdite sur l'ensemble du territoire Aelien.
4-2. La cueillette de fleurs est interdite sur l'ensemble du territoire Aelien.
4-3. Toute déformation majeure de l'environnement (lacs, rivières, montagnes, etc.) est proscrite sans l'accord de plus de 50 % des citoyens.
Loi sur le vandalisme5-1. Il est interdit de lancer des oeufs sur l'île d'Aelia.
5-1.1. Un lanceur d’œufs est passible d'une amende de 50 L par poule générée.
5-2. Il est interdit d'obstruer la voie publique en y posant une quantité irraisonnable de blocs.
5-2.1 Il est interdit de poser quoi que ce soit sur la voie publique à l'intersection de l'avenue principale et de la rue Michel Liu ((spawn)) sans l'autorisation de la mairie.
5-3. La pose d'affiches et de panneaux publicitaires dans les lieux publics est interdite.
5-3.1. Un panneau communautaire est installé sur la place publique pour y afficher vos annonces.
5-3.2. Un commerçant est autorisé à poser de la publicité sur son propre commerce, à condition qu'il s'agisse d'une publicité pour ce même commerce.
5-4. Les lignes de fret et les salles d'entreposage de la banque demeurent la propriété de la ville. Toute modification à ceux-ci (incluant la destruction) doit être autorisée et effectuée par l'équipe municipale.
5-5. Il est interdit d'apporter des modifications à une construction sans l'autorisation de son propriétaire.
Loi sur les terrains6-1. L'autorisation du maire ou d'un membre de l'équipe municipale ayant les est requise pour toute acquisition de terrain.
6-2. Tout Aelien a droit d'obtenir un premier terrain vierge de taille maximale de 11*11 gratuitement.
Loi sur la construction7-1. Toute nouvelle construction doit être validée par la municipalité avant le début du chantier.
7-2. Un bâtiment ne peut pas empiéter sur le trottoir ou la rue.
7-3. Un bâtiment doit comporter un minimum d'un étage en plus du rez-de-chaussée.
7-3.1. Un bâtiment construit en secteur rural est exempt de cette loi.
7-4. Tout bâtiment sur le territoire d'Aelia doit être bâti principalement de pierre avec une structure en bois.
7-4.1. Un bâtiment construit en secteur rural est exempt de cette loi.
7-5. Toute construction doit être cohérente avec son environnement.
7-6. Un bâtiment ne peut pas être modifié sans l'accord de son propriétaire.
7-6.1. Toute rénovation majeure doit être approuvée par la municipalité.
7-7. Un bâtiment privé ne peut pas être détruit sans l'accord de son propriétaire et de la municipalité.
7-7.1. En cas du refus ou de l'absence de l'un des partis concernés, le dossier doit être réglé au tribunal.
7-8. Un bâtiment public ne peut pas être détruit sans l'accord de la municipalité et de plus de 50 % des citoyens.
Loi sur les souterrains8-1. Un sous-sol ne peut pas dépasser le périmètre d'un bâtiment.
8-2. Un bâtiment ne peut pas avoir plus d'un sous-sol.
8-3. Il ne peut pas y avoir plus de 3 blocs séparant un rez-de-chaussée et son sous-sol.
8-4. Un sous-sol ne peut pas excéder une hauteur de 5 blocs (6 en incluant le plancher).
8-5. Il n'est pas autorisé de faire des aménagements souterrains hors des limites de sa propriété sans l'accord de l'équipe municipale (passages, circuits de redstone, etc.)
Loi sur le cadastre9-1. Pour être considéré comme légal, un bâtiment doit posséder un numéro civique et une adresse valides.
9-1.1. Lors de la construction d'un nouveau bâtiment, une demande doit être faite à la municipalité, qui lui attribuera une adresse.
9-1.2. Seule l'équipe municipale est en pouvoir de modifier une adresse.
Loi sur le patrimoine10-1. Abrogé
10-1.1. Abrogé
10-1.2. Abrogé
10-2. La municipalité d'Aelia dispose d'un Patrimoine municipal, listant toutes les constructions représentant une richesse pour la culture Aelienne.
10-2.1. Le maire est la seule personne en pouvoir d'ajouter des constructions au Patrimoine municipal.
10-2.2. Pour retirer une construction du patrimoine municipal, la ville doit prévenir ses citoyens de son intention, 6 mois à l'avance. Si aucun citoyen ne s'y oppose durant ces 6 mois, la construction est retirée du patrimoine. Seul le maire est en pouvoir de proposer le retrait d'une construction au Patrimoine municipal.
10-3. Une construction figurant au Patrimoine municipal ne peut en aucun cas être démolie.
10-3.1 L'article 10-3 ne peut en aucun cas être dérogé. La seule façon de détruire une construction patrimonial est d'entreprendre des procédures pour la retirer de la liste.
10-4. Une construction figurant au Patrimoine municipal peut être rénové sous certaines conditions.
10-4.1. Le projet de rénovation doit être présenté au tribunal d'Aelia en tant que dérogation de l'article 10-4.
10-4.2. Les rénovations peuvent être entamées s'il n'y a aucune contestation.
10-5. Toute violation aux articles 10-1, 10-2, 10-3 et 10-4 est passible d'une amende entre 1 000 L et 20 000 L. Si l'infraction est commise par un membre de l'équipe municipale (incluant le maire), celui-ci écope d'un licenciement, sauf si plus de 90 % des citoyens contestent ce renvoi.
Loi sur le tribunal11-1. Toute personne se trouvant sur le territoire d'Aelia est soumise aux lois de la municipalité.
11-1.1. Tout Loytonien entrant à l'intérieur du territoire Aelien est considéré comme étant en pleine connaissance des lois mises en vigueur par la municipalité et de ses droits.
11-1. Toute infraction au livre des lois Aeliennes commise sur le territoire d'Aelia doit être signalée au tribunal municipal.
11-1.1. Tout signalement doit se faire à l'aide des formulaires prévus à cet effet, sans quoi celui-ci est considéré comme étant invalide.
11-2. Lorsqu'une plainte ou un signalement est envoyé au tribunal, il n'est plus possible de le retirer.
11-2.1. Les demandes de dérogation quant à elles peuvent être retirées par le demandeur.
11-3. Tout citoyen Aelien, le ou les défendeurs ou encore l'équipe municipale, disposent de 10 jours pour contester un dossier au tribunal.
11-3.1. Toute personne ne contestant pas au tribunal est considérée comme étant consentante, sauf s'il s'agit du défendeur et que celui-ci a annoncé une absence du territoire de plus de 5 jours durant cette période. Dans un tel cas, un nouveau délai est accordé, en fonction du nombre de jours d'absence durant le procès, pour que celui-ci dispose d'un total de 10 jours pour se prononcer.
11-3.2. Si le défendeur est absent depuis une période minimale de 30 jours, le procès suit son cours normal et aucun délai supplémentaire n'est accordé.
11-4. Lorsqu'il y a contestation, les négociations débutent, dans le but de revoir le dossier en prenant en compte les arguments de chacun.
11-4.1. Tout débat ayant lieu à l'extérieur du tribunal d'Aelia ((forum ou bâtiment ig)) n'a aucune valeur pour celui-ci.
11-5. S'il est impossible pour les partis impliqués de s'entendre sur un verdict, le tribunal lance un appel à la population Aelienne, qui pourra elle-même décider du verdict final.
11-5.1. Une période de 5 jours est accordée, durant laquelle chaque citoyen Aelien peut voter pour l'un des verdicts proposés par le tribunal (en temps normal, la proposition du demandeur et la proposition du défendeur).
11-5.2. En cas d'égalité ou d'impossibilité de choisir un verdict, un nouveau délai de 5 jours est accordé.
11-5.3. Lors de chaque nouveau délai, il est possible de modifier son vote une fois.
11-6. Lorsqu'un verdict est rendu, celui-ci est appliquée immédiatement. Tout élément ou pénalité en faisant partie prend effet.
11-7. Toute personne concernée dans un verdict précédemment rendu au tribunal dispose de 12 mois pour demander à aller en appel.
11-7. Lorsqu'une demande pour aller en appel est effectuée, l'ensemble de la population Aelienne est invité à accepter ou refuser cette demande et dispose de 5 jours pour le faire.
11-7.1. Si la demande est acceptée, le dossier est ré-ouvert et la procédure régulière est appliquée.
11-7.2. Si la demande est refusée, le dossier demeure clos et aucune nouvelle négociation n'a lieu.
11-8. Un dossier ne peut être mené qu'une seule fois en appel.
Loi sur le travail12-1. Un ouvrier travaillant pour la municipalité est en droit de recevoir un salaire minimal de 8 loys par minute.
12-1.1. Sous l'eau ou dans d'autres conditions extrêmes, le salaire minimal est de 12 loys par minute.
12-2. Un ouvrier municipal a le droit de recevoir les outils nécessaires à l'efficacité et à la complétion de son travail.
12-3. Sauf si l'offre d'emploi stipule le contraire, un ouvrier municipal est en droit de recevoir les matériaux nécessaires à la complétion de son travail.
12-4. Un ouvrier travaillant sur le territoire d'Aelia dans le secteur privé est en droit d'exiger un salaire minimal de 4 loys par minute.
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